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Notre savoir-faire > Le transit
Le transit
Renommés pour leurs compétences, nos déclarants en douane
vous conseillent et procèdent à toutes les formalités.
Particulier, collectionneur, galeriste, marchand d’art ou
non-résident… nous mettons à votre disposition tout
l’éventail de notre expertise afin de faciliter la mise en
conformité légale de vos opérations :
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Non-résident : vous pouvez être exonéré de la taxe
forfaitaire,
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Importation temporaire par une galerie : nous pouvons cautionner pour votre
compte le montant de la T.V.A. auprès des douanes,
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Notre Port Franc : un outil de travail particulièrement utile et
pratique :
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Pas de limitation de temps pour dédouaner les œuvres,
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Pas de caution de T.V.A.
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Réexportation avec la facture initiale.
Chenue, L'Art... d'être le premier Opérateur Economique Agréé !
Chenue a obtenu le statut d'opérateur économique agréé (OEA). Ce nouveau dispositif doit permettre de renforcer le niveau de protection offert par les contrôles douaniers, pour des marchandises entrant ou sortant du territoire de l'Union européenne. Le statut d'opérateur économique agréé est accordé à tout opérateur économique établi au sein de l'Union européenne qui remplit, notamment, les critères suivants :
- respect des législations douanière et fiscale,
- solvabilité financière satisfaisante,
- système efficace de gestion des écritures commerciales et, le cas échéant, des écritures de transport, permettant d'effectuer des contrôles douaniers appropriés.
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